Comment créer un encaissement de domiciliation SEPA ?

Conditions requises

Comment accéder

Création d'une nouvelle domiciliation SEPA

• Sélection de votre compte donneur d'ordre
• Travailler avec un mandat unique
• Travailler avec un groupe de mandats
• Activer le débit global (optionnel)

Création et gestion des mandats

Si votre domiciliation SEPA est réfusé

Conditions requises

Avant d'être en mesure de créer des domiciliations SEPA, un ou plusieurs mandats seront nécessaires. Pour créer des mandats, consultez Création et la gestion de mandats.

Comment accéder

Selectionnez Nouveau > Domiciliations SEPA dans le Panneau de Navigation. Ceci a pour effet d'afficher la zone Domiciliations SEPA.

Création d'une nouvelle domiciliation SEPA

Sélection de votre compte donneur d'ordre

Sélectionnez l'Alias du donneur d'ordre dans la liste ou faites une recherche en indiquant l'alias ou l'IBAN. Tous les autres champs seront automatiquement complétés.

Travailler avec un mandat unique

1. Sélectionnez une Référence du mandat dans la liste déroulante.
   Note: Pour afficher le mandat que vous désirez sélectionner, si vous avez plus de 200 mandats, introduisez les premiers caractères de la référence du mandat que vous voulez sélectionner dans la liste déroulante.
   
2. Indiquez le montant pour cet encaissement ou utilisez le montant par défaut s'il est configuré.
   
3. Indiquez une Date d'encaissement obligatoire (en utilisant l'outil calendrier).Vous devez envoyer votre encaissement au moins un jour avant la date d'encaissement demandée.
4. Indiquez un Message au débiteur pour l'encaissement qui utilise le mandat. En conséquence, le Message au débiteur définit dans le mandat est annulé par ce message.
   
5. Indiquez une Référence client (identificateur end to end) ou utilisez la référence générée.

Note: Votre banque doit être notifiée une seule fois concernant un amendement. Si vous créez une domiciliation SEPA qui inclus un mandat avec un amendement, (illustré par l'icône ) l'amendement sera automatiquement supprimé du mandat (pas de votre nouvelle domiciliation SEPA). Si vous supprimez de vos transactions la domiciliation SEPA créée avant son envoi à la banque, ou si la banque rejète la domiciliation SEPA, vous devrez recréer l'amendement. Veuillez également noter que l’adresse du débiteur doit toujours être remplie lorsqu’un compte débiteur ou créditeur est situé dans un pays SEPA non-EEA.

Travailler avec un groupe de mandats

Si vous n'avez pas encore créé de groupes de mandats, seule l'option 'Mandat unique' sera disponible (comment regrouper vos mandats).

1. Dans la partie gauche, sélectionnez un groupe de mandats dans la liste déroulante. Vos mandats pour ce groupe seront alors listés.
   
   
   Notes:
   • Utilisez la case à cocher pour inclure/exclure les mandats de votre domiciliation SEPA
   • Le champ de texte 'Montant' (à droite) ne doit être utilisé et n'est obligatoire que lorsque vous choisissez un montant de groupe
   • Le champ de texte 'Message' ne doit être utilisé que lorsque vous choisissez (dans la partie droite) un message de groupe pour le débiteur
2. Les options suivantes sont disponibles dans la partie droite:
   
   
   
   
   • Montant:
     
     1. Groupe: indiquez le pourcentage qui est appliqué au montant de chaque mandat individuel dans le groupe.
     2. Fixe: Indiquez le montant qui est appliqué à chaque encaissement des mandats sélectionnés, les montants par défaut de vos mandats sont annulés.
        
   • Indiquez une date d'encaissement obligatoire (à l'aide de l'outil calendrier). Vous devez envoyer votre encaissement au moins un jour avant la date d'encaissement demandée.
   • Message au débiteur:
     1. Groupe: utilisez cette option pour introduire un message pour chaque débiteur individuellement. Ce message peut être introduit dans la liste des débiteurs, dans la partie gauche.
     2. Fixe: utilisez cette option pour introduire le même message pour tous vos débiteurs.

Note: Votre banque doit être notifiée une seule fois concernant un amendement. Si vous créez une domiciliation SEPA qui inclus un mandat avec un amendement, (illustré par l'icône ) l'amendement sera automatiquement supprimé du mandat (pas de votre nouvelle domiciliation SEPA). Si vous supprimez de vos transactions la domiciliation SEPA créée avant son envoi à la banque, ou si la banque rejète la domiciliation SEPA, vous devrez recréer l'amendement.

Activer le débit global (optionel)

Le débit global donne l'instruction à la banque de recevoir uniquement le montant total de votre groupe de domiciliation SEPA lors de la réception vos info comptes. Si cette option est désactivée, chaque encaissement individuel sera disponible dans vos relevés de compte.

Note: Le débit global n'est pas disponible pour toutes les banques. Si l'option n'est pas disponible, votre banque ne le supporte pas.

1. Encodez votre domiciliation SEPA et cliquez sur le bouton transaction suivante.
2. Cliquez sur Groupes créés. Les groupes créés seront alors affichés.
   
   
3. Utilisez la case à cocher Débit global pour activer ou désactiver l'option.

Si votre domiciliation SEPA est refusé

Si vous voulez savoir pourquoi votre banque a refusé un domiciliation SEPA, vous devez vous inscrire au module 'Exportation d'infocomptes' et puis demandez votre banque d'envoyer des CODAs pour le compte concernant. Dans le fichier reçu il se trouve un code qui explique pourquoi votre domiciliation SEPA était refusé (fonds insuffisants, compte fermé, ...). Si vous désirez plus d'information spécifique aux ces codes, veuillez suivre ce lien.

• Créer des Domiciliations SEPA et des mandats